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Alcool - Les députés rétablissent un dispositif en faveur des bouilleurs de cru

( Publié le 08/04/2004 à 20h05 )
PARIS, 8 avril 2004 - Les députés ont rétabli jeudi, lors de l'examen en 2ème lecture du projet de loi sur la santé publique, un dispositif en faveur des bouilleurs de cru qu'ils avaient adopté lors de l'examen du budget 2003 et que les sénateurs ont supprimé en janvier lors de l'examen du texte en discussion.

Ce dispositif diminue de moitié les droits payés par les bouilleurs de cru (distillateurs familiaux d'alcool) dans la limite de 10 litres d'alcool pur par an. En contrepartie, le privilège historique accordé à certains bouilleurs de cru de produire en franchise 10 litres d'alcool doit s'éteindre au 31 décembre 2007. Ce privilège ne concerne plus que les producteurs qui en bénéficiaient déjà au tout début des années 1950.

François Vannson, député UMP des Vosges, déjà à l'origine de cette mesure en novembre 2002, a réaffirmé jeudi qu'elle était "un excellent compromis permettant la sauvegarde de nos traditions et la simplification du droit". Il a ajouté qu'il n'était "pas convenable de prendre prétexte de la lutte contre l'alcoolisme" pour s'y opposer, en soulignant que la production en question ne concerne que 0,15% de la consommation française d'alcool.

Plusieurs députés ruraux UMP et UDF ont présenté des amendements similaires, qui avaient le soutien du groupe PCF, seuls le PS et les Verts s'y étant opposés. Déclarant qu'il devrait "normalement" s'y opposer, le ministre de la Santé, Philippe Douste-Blazy, a ajouté qu'il y avait "des cultures et des traditions à respecter", et s'en est remis à "la sagesse de l'Assemblée".

Auparavant, les députés avaient adopté deux amendements similaires, présentés par Yves Bur (UMP, Bas-Rhin) et Jean-Marie Le Guen (PS, Paris), qui visent à quasiment doubler la taxation des boissons dites "prémix", mélanges d'alcool et de sodas sucrés. Cette taxe a été fixée à 10 euros par décilitre d'alcool pur, contre 5,50 euros actuellement.

En présentant son amendement, M. Bur a déclaré que ces boissons, vendues dans les grandes surfaces, "ciblent un public jeune", ajoutant qu'elles "causent des ravages en Allemagne" où le nombre des jeunes adolescents hospitalisés en raison de leur consommation a "quadruplé".

Source : AFP
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