Un nouvel ouvrage, intitulé « Droit de la vigne et du vin - Aspects juridiques du marché vitivinicole », vient de sortir aux éditions Féret en partenariat avec les éditions LexisNexis Litec.
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Les auteurs : Jean-Marc Bahans est docteur en droit
et greffier associé au tribunal de commerce de Bordeaux.
Professeur associé à l’université Montesquieu-Bordeaux IV,
il y dirige le master 2 de droit de la vigne et du vin.
Michel Menjucq est agrégé de droit privé,
professeur à l’École de droit de la Sorbonne
(université Paris I) et consultant de la Société
d’Avocats Cabinet Lexia, présente à Bordeaux
et à Paris (© D.R.)
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Cette deuxième édition, qui contient 528 pages, s’adresse aux professionnels de la
filière vitivinicole, juristes spécialisés ou amateurs. Intitulée «
Droit du marché viti-vinicole », la première édition de cet ouvrage avait été récompensée en 2004 par le prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin.
« Droit singulier, le droit de la vigne et du vin est constitué non seulement d’usages et d’accords professionnels, de règles issues du droit civil, du droit commercial, du droit rural, du droit de la consommation, du droit pénal ou encore du droit fiscal, mais encore, dans un marché mondialisé, de règles communautaires et internationales », expliquent les éditeurs.
La première partie du livre traite de l’organisation du marché du vin, la seconde de la législation concernant la mise en marché du vin.
Disponible depuis le 18 novembre 2010, il est vendu au prix de 42€.
Auteur : J.C.
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